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Conférences

Le modèle suisse : quels enseignements à tirer pour la France ? 

 

Rappel de quelques fondamentaux sur la Suisse.

1/ La Suisse est l’un des rares États européens à n’avoir jamais été une puissance coloniale ; il ne s’y trouve donc pas de populations originaires de ses anciennes colonies en situation de créances par rapport à la métropole ou aux autochtones, et dont les difficultés d’intégration sont aujourd’hui visibles. Les modalités d’acquisition de la nationalité suisse (jus sanguinis) contribuent certainement à la stabilité sociale et politique du pays.

2/ pas de façade maritime et une géographie globalement inhospitalière,

3/ une population est majoritairement protestante (quoique maintenant à l’équilibre)

4/ une population est majoritairement de langue alémanique, mais pas allemande

5/ un pays hétérogène au plan linguistique, contrairement à la France

6/ une phobie de la centralisation, assimilée à une perte de la souveraineté cantonale,

7/ un pouvoir distribué entre 26 cantons qui, chacun, dispose de sa Constitution, de son drapeau, d’un Parlement élu, d’un exécutif élu, de son propre régime de lois dans un nombre important de secteurs.

Le pays s’est constitué par libre association depuis plus de 700 ans (1291), les cantons s’étant progressivement et volontairement agrégés. D’où la notion de Willensnation.

A contrario, la France s’est formée par la conquête victorieuse du territoire national par la région centrale. En France, l’État a créé la Nation. En Suisse, la Nation a créé l’État, ne lui concédant que des compétences limitées.

En Suisse, les communes se sont regroupées en cantons, puis les cantons ont décidé la constitution d’un État. Autant que possible, le pouvoir fédéral est maintenu en état de débilité relative. L’État fédéral reste faible vis-à-vis des cantons, tout comme il est faible vis-à-vis de l’Union Européenne. En 1836 Tocqueville pouvait déjà dire : « Il y a des cantons, mais pas de Suisse. » Fondamentalement, observé depuis l’étranger, rien ne semble avoir beaucoup changé depuis. Nonobstant un renforcement des organes du pouvoir fédéral au fil des ans, il demeure faible rapporté à ceux dont disposent les pays voisins.

La démocratie suisse se veut économe du point de vue de ses coûts de fonctionnement. Selon l’OCDE, le nombre moyen d’attachés parlementaires dans l’OCDE était de 3,5 par député ; il est en Suisse de 0,6. Les mandats parlementaires sont de durées courtes. Jusqu’en 1931, la durée de la législature était de 3 ans, passée ensuite à 4.

Travail parlementaire : il y a 4 sessions parlementaires fédérales à Berne par année, chacune d’une durée de 19 jours. Week-ends inclus, les parlementaires fédéraux consacrent donc 185 jours à l’exercice de leur mandat à l’Assemblée fédérale, soit l’équivalent d’une demi-année. Le solde, hors travail en commissions, peut ainsi être passé dans leurs cantons d’origine.

Les élus, dans leur majorité, restent des miliciens, c’est-à-dire qu’ils exercent un autre métier que celui de parlementaires. En 2017, selon les chiffres de la Chancellerie fédérale, seuls 18% des membres du Conseil national (l’équivalent de notre Assemblée nationale) et 40% des membres du Conseil des États (qui représente les cantons) « exerçaient leur activité politique à titre professionnel », les autres parlementaires « une autre fonction en parallèle ». Autrement dit, sont des miliciens. Pour que ne se rompe pas cet engagement milicien, les indemnités versées aux élus restent faibles, moyen efficace de contrarier la professionnalisation d’élu.

Démocratie suisse : La démocratie directe, à l’état pur, fonctionne dans 2 cantons : Glaris et Appenzell Rhodes Intérieures. Chaque année les électeurs s’y réunissent sur la grande place du canton, choisissent les responsables et prennent les décisions à main levée.

Les 24 autres cantons élisent leurs députés, leurs exécutifs, leurs juges. Contrairement à l’idée reçue, la Suisse n’est donc pas une démocratie directe, mais une des démocraties représentatives les plus denses au monde. Le citoyen suisse n’élit pas ses députés tous les 5 ans mais tous les 4 et, différence capitale, dispose de moyens de contrôler, en temps quasiment réel, l’action des gouvernements cantonal et fédéral, tout comme toutes les assemblées élues.

Les citoyens exercent leur souveraineté dans le cadre du système des votations.

Celui-ci est organisé à travers 3 grands types de consultation :

1/ depuis 1848, les référendums obligatoires obligent l’exécutif et les Parlements à soumettre à l’approbation du peuple les lois engageant la responsabilité du canton et du pays (par exemple, les traités internationaux).

2/ depuis 1874, une collecte de signatures satisfaisant un quorum de voix proportionnel à la démographie soit du canton (référendum cantonal) ou 100 000 signatures (référendum national) suffit à déclencher un référendum facultatif pour modifier ou annuler une loi votée par une assemblée élue.

3/ depuis 1891, une initiative populaire peut être déclenchée dans des conditions similaires pour, dans ce cas, proposer une loi que les parlementaires élus auraient négligée ou une modification de la loi votée dans une assemblée élue.

Les campagnes se font dans la sérénité, sans débauche d’argent et de messages à caractère publicitaire, observables notamment dans les référendums américains, avec ses effets désastreux.

Le succès de ces votations, tel est le terme en Suisse, varie selon la nature de la votation :

Référendum obligatoire (à l’initiative du gouvernement) 75% de succès

Référendum facultatif (à l’initiative des cantons ou des citoyens) 60% de succès

Initiative populaire (à l’initiative des citoyens) 10% de succès.

Ces chiffres, qui couvrent 601 votations populaires sur la période 1848-2018, soit 170 ans, prouvent que bien à tort les hommes politiques français redoutent des raz de marée populistes si était instaurée en France cette modalité d’intervention des citoyens dans la fabrication des lois.

Les votations présentent l’intérêt de soulever des problèmes que les élus rechignent à aborder et, le plus souvent, obligent les autorités à proposer des contre-projets. Ainsi la votation en faveur de la suppression de la redevance radio-télévisuelle (largement rejetée dans les urnes) a agi à la manière d’un électrochoc, et a eu comme conséquence la décision de diminuer son montant, jugée extravagant par une partie des électeurs.

Remarque générale : dans ces débats et ces votes, les Suisses ne sont pas en situation de guerre de tranchées, à front contre front. Les vainqueurs d’une votation en ont souvent perdu plusieurs lors de scrutins antérieurs et savent qu’ils en perdront d’autres dans le futur. Cet apprentissage du revers politique génère une certaine sagesse, comme en témoigne la stabilité sociale et politique du pays. Ces votations ont encore pour principal mérite d’interdire de glisser la poussière sous les tapis, les citoyens les retournant systématiquement, plusieurs fois par année.

Subsidiarité. A noter : le mot ne figure dans aucun des principaux dictionnaires français. Dans toute décision politique, économique, sociale, les responsables ne se résolvent à abandonner à l’échelon supérieur que ce qui ne peut être résolu par les personnes directement concernées. S’en remettre à l’échelon supérieur, qui n’est vue que comme une force d’appoint, est considéré comme un échec. Ainsi, en France, à Calais, la gestion locale des migrants devrait pouvoir être réglée par la commune, la région et le préfet, quand chacun, y compris le migrant lui-même, se tourne vers le Président de la République, personnage thaumaturge supposé seul capable de trouver des solutions.

La subsidiarité peut encore être lue comme un indice de la méfiance envers l’Etat et l’autorité déléguée.

Rôle de la commune : Il y a 2200 communes en Suisse, dont environ 500 disposent d’un Parlement. Ces 2200 communes ont un rôle essentiel dans la vie politique suisse. Elles sont la matrice de la vie politique suisse. Les citoyens y apprennent à y exercent leur souveraineté. Leurs missions sont nombreuses et souvent essentielles : ainsi ce sont les communes qui accordent le droit de bourgeoisie, droit qui, à l’origine, attestait que le citoyen de la commune était libre de toute tutelle seigneuriale. 

En dernier ressort, c’est la commune qui décide ainsi d’accorder la nationalité suisse à un résident étranger. La mesure, même si elle a fait l’objet de quelques décisions caricaturales récemment, n’est pas dénuée de bon sens : c’est en effet la population de la commune qui cerne le mieux la personnalité du candidat au passeport suisse, son degré d’intégration, sa conformité aux valeurs du pays, sa participation ou non à la vie communale à travers des associations.

C’est encore dans la commune que le jeune qui veut entrer en politique fait ses premières armes de milicien au service du public. Il est inenvisageable en Suisse d’exercer une responsabilité politique si l’on n’a pas suivi le cursus qui commence dans la commune pour arriver sous la coupole fédérale, à Berne. L’ascension d’hommes politiques n’ayant jamais été élus nulle part, comme Villepin ou Macron à des postes nationaux éminents, est impensable en Suisse. De même que le sont des coups d’assommoir du style « Vous discutez, je décide » de Macron, ou bien encore l’éructation d’un Henri Guaino vomissant : « Je hais mes électeurs », sur un plateau de télévision, au soir de sa défaite aux législatives de 2017.

C’est au niveau des communes que sont débattus et décidés la politique scolaire, l’entretien des routes, la sécurité. Les communes disposent de ressources fiscales très importantes (20% du total des impôts prélevés), et gèrent leurs budgets sans tutelle.

Intérêt des cantons : les 26 cantons, qui lèvent également l’impôt, constituent autant de laboratoires où les expériences de toutes sortes peuvent être menées, sous l’œil intéressé des autres cantons. Selon Bastiat : « Tout inventeur fait sa machine en petit avant de la faire en grand. » On notera dont qu’en Suisse les élus ne peuvent être déchues (pas de droit de révocation), mais que leur politique peut être contrariée, sans que les citoyens mécontents soient amenés à bruler des pneus dans les rues.

Les Suisses et les étrangers : les Suisses sont pragmatiques. Ils accueillent volontiers ceux qui travaillent et s’intègrent. Les cantons les plus xénophiles lors des votations sur les questions d’inspiration xénophobe (les initiatives populaires sur cet objet reviennent régulièrement devant les électeurs) sont Genève, Bâle-Ville et Vaud, les trois cantons où les pourcentages d’étrangers sont les plus élevés du pays. Autre indicateur : le pourcentage d’étrangers parmi les cadres supérieurs dans les entreprises en Suisse est tout aussi éclairante sur l’attitude générale des Suisses vis à vis des étrangers : en Espagne et en Italie, pratiquement aucun ; en France 5%, au Royaume-Uni 35% et en Suisse 70%. Syptompatique est le cas de Tidjam Thiam, Sénégalais, X-Mines, parti de France pour cause de plafond de verre, pour devenir président de la société d’assurances anglaise Prudential, puis, aujourd’hui, de la 2e banque helvétique, le Crédit Suisse.

Consensus : souverain, le peuple suisse peut se permettre d’imposer à ses représentants le consensus comme mode de prise de décision. Cela commence dans la commune où, par la force de la proximité des habitants, le compromis est la règle. Si le consensus ne peut-être trouvé, les citoyens ont les moyens légaux de remettre en question procédant d’une démarche autoritaire. Sachant les outils référendaires dont disposent les électeurs et dont ils peuvent faire usage à tout moment, les élus et responsables politiques savent avoir la bride sur le cou. Ils ne font guère d’éclat, et faire des éclats reste mal vu. La devise des conseillers fédéraux, i.e. des 7 ministres de la Suisse, est significativement : «  Servir et disparaitre ». Comme Bastiat dans la Loi , les Suisses semblent convaincus : « Il y a trop de grands hommes dans le monde, trop de législateurs, organisateurs, instituteurs de sociétés, conducteur des peuples, pères des nations »

Formation : Notamment depuis le XIXe siècle, la Suisse dispose d’un haut niveau de formation. En témoignent les voyageurs pédagogues qui viennent alors voir comment les populations sont éduquées.

Aujourd’hui, la Suisse se positionne en Europe dans le peloton de tête dans le classement PISA pour le calcul, la grammaire et la science, derrière la Finlande, pays souvent cité comme modèle mais qui bénéficie d’une parfaite homogénéité de langue et qui accueille sur son sol un très faible pourcentage d’étrangers : 2,3% de la population, contre 25% en Suisse. A propos des mérites de la formation finlandaise, on soulignera que le taux de chômage des 15-24 ans en Finlande est 3 fois plus élevé qu’en Suisse. Ce qui relativise les mérites du modèle finlandais de formation.

Le succès du modèle suisse de formation tient en grande partie à la formation duale pour lequel optent 65% des jeunes à la fin de leur scolarité obligatoire, formation qui combine école et entreprise. Il s’agit là d’une formation d’excellence. Il ne s’agit pas de mots creux : nombreux sont les dirigeants de société issus de cette filière professionnelle. Ainsi le sont par exemple les patrons d’UBS, de Nestlé, etc. Les anciens apprentis sont partout, y compris 2 ministres sur les 7 qui forment le gouvernement actuel du pays. Le solde des 35% de la classe d’âge se dirige vers l’équivalent du baccalauréat français, puis vers les douze Hautes écoles universitaires (HEU), soit les deux Ecoles polytechniques fédérales de Zurich et Lausanne, et les dix universités cantonales. Ces dernières dépendent des cantons. Les universités se distinguent des grandes écoles françaises par l’importance de la recherche dans le cursus des étudiants, et par la compétition qu’elles sont invitées à pratiquer. La notion de « concurrence » figure explicitement dans la charge des universités suisses. Les professeurs sont aujourd’hui majoritairement recrutés sur « tenure track ». L’évaluation est régulière et systématique. Les salaires sont presque triples à ceux en vigueur dans l’enseignement supérieur français.

A propos d’argent, les Suisses sont sourcilleux de l’usage de l’argent public tout comme sont attachés aux valeurs civiques. Jacques Chirac filmé sautant par-dessus un portique à l’entrée du métro parisien est ici impensable, car montrant une autorité politique, en l’occurrence le président du pays, se comportant en voyou : fraudant le transport public, le président spolie ses concitoyens qui, eux, s’acquittent du prix du billet.

Les politologues et spécialistes de science politique n’apprécient pourtant guère la notion de peuple souverain. Selon Ivan Kraster, le nouveau gourou de la politologie : « demandez-leur (au peuple) de voter pour une augmentation des dépenses de politique sociale, ils le feront » ; plus loin, Kraster écrit encore : « les droits populaires sont le moyen le plus pervers de tromper le peuple ». Schumpeter affirmait pour sa part : « Si on donne des droits à la population, c’est une régression, on redevient primitif. » Ces réactions, d’inspiration aristocratique, sont en réalité dramatiques. Alors qu’elles prétendent évacuer le populisme tant redouté, elles ne font que l’exacerber. A travers leurs incessantes votations, les Suisses ont démontré leur imperméabilité aux propositions démagogiques. Ainsi, ont-ils refusé la semaine des 32 heures, la 6ème semaine de congés payés, les baisses des impôts sur le revenu, l’achat d’avions de combat, etc.

Contre ces partisans du peuple muet et contre ces élites auto-proclamées, Bastiat dans La Loi tonnait: « les législateurs ne font-ils pas partie du genre humain ? se croient-ils pétris d’un autre limon que le reste des hommes ? Ils disent que la société, abandonnée à elle-même, court aux abimes car ses instincts sont pervers. Ils veulent lui imprimer une autre direction. ..Ils ont donc reçu du ciel une intelligence et des vertus qui les placent …au-dessus de l’humanité. Ils veulent être bergers, ils veulent que nous soyons troupeau. Qu’ils montrent leurs titres. »

Quelles leçons la France pourrait-elle ainsi tirer de l’exemple suisse ? La plus importante est sans doute l’efficacité des droits populaires comme facteurs de stabilité politique, comme instrument du consensus social et, comme en témoigne l’état général du pays, générateurs de prospérité. Dans la perspective d’une acclimatation de ces droits populaires au contexte français, il conviendrait de permettre :

1/ L’usage massif et régulier de ces droits populaires. Rassembler, sur papier et non sur internet, les signatures de 2 % des citoyens en état de voter pourrait ouvrir sur une votation populaire sur tout sujet. Aucun tabou ne doit entraver la vie politique, sauf à alimenter plus encore les dérives populistes ou le citoyen souverain se radicalise car persuadé que son droit de citoyen lui est confisqué par une élite dont, le moins que l’on puisse dire au vu de l’état de la France, est qu’elle n’a pas fait la démonstration de sa compétence à gouverner.

2/ De fixer des modalités de consultation des citoyens différentes de celles du référendum français, qui n’est qu’un plébiscite tournant autour d’une question binaire. Au contraire, lors de chaque consultation, il conviendrait, comme en Suisse, de combiner plusieurs votations, sur des questions diverses, n’ayant aucun rapport entre elles, d’intérêt local, régional, national. Modalités qui obligent le citoyen à réfléchir sur des choix réels et non prendre parti en faveur d’un homme ou d’un groupe.

Ainsi, le 4 mars 2018, tous les citoyens suisses ont été invités à valider le budget fédéral des 15 années à venir et à se prononcer sur le projet de suppression de la redevance radio-télé ; A Bâle-Campagne, les jeunes de 16 ans et les étrangers résidents se voyaient refuser le droit de vote, à Berne, les électeurs approuvaient une subvention pour un nouveau tronçon de tramway, à Bâle-Ville, les électeurs refusaient une rente aux anciens membres du gouvernement, à Saint-Gall, les électeurs votaient la rénovation du théâtre, etc. Les électeurs suisses font encore preuve d’équité, en privilégiant plus que partout ailleurs en Europe et par leurs votations les impôts directs sur les impôts sur la consommation, forcément injustes : le taux de TVA en Suisse est de 8%, vs 20% en France,

3/ Ces consultations devraient être régulières, ne serait-ce que pour dédramatiser les enjeux. Les Suisses votent 4 fois par an. Entre 1990 et 2010, on recense 2000 consultations populaires à tout niveau dans les 26 cantons suisses.

Bref, et à condition de respecter les règles démocratiques, il n’y a pas lieu de redouter le pouvoir exercé directement par les citoyens. Cette mécanique des votations limiterait les délires d’un exécutif sans garde-fous, en roue libre pendant 5 ans. Un exécutif qui pourrait aussi s’appuyer sur le consensus attesté dans les urnes pour faire passer des réformes qui paraissent en France impossibles à conduire.

Les droits populaires permettraient d’insuffler une subsidiarité nécessaire.

Les votations diminueraient encore le sentiment d’impuissance, et donc la colère des citoyens français vis-à-vis des politiques. Ce système rendrait la société française plus stable qu’elle ne l’est aujourd’hui, car plus équilibrée et plus juste : les citoyens se prendraient en charge, se sentant responsabiliser par la politique menée qui, en fin de compte, serait vraiment celle qu’ils ont choisie.

Regardez la conférence de François Garçon sur notre chaîne Youtube

 

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